Les règles de bon voisinage

La qualité de vie dépend de la bonne volonté de tous, savoir vivre en société c’est respecter les autres, il faut accepter les inconvénients inhérents à cette vie en société. La liste des sources de litiges entre voisins n’est pas exhaustive, avec les beaux jours correspond le réveil de la végétation et le retour à une vie tournée vers l’extérieur; à cette occasion il est bon de rappeler certaines règles de bon voisinage.
 

Bruits d’origine mécanique


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L'utilisation de matériel de bricolage ou de jardinage à forte intensité sonore est réglementée comme suit.

  • Les jours ouvrables de 8h à 12h et de 14h à 19h30.
  • Les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h.
  • Les dimanches et jours fériés de 10h à 12h.

Bruits liés au comportement


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Tout bruit de voisinage lié au comportement d’une personne ou d’un animal placé sous sa responsabilité, de nature à porter atteinte à la tranquillité du voisinage par sa durée, sa répétition et son intensité, est en infraction avec le code de santé publique et ceci quelle que soit l’heure du jour ou de la nuit.
 

Les haies et les plantations


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Tout arbre doit être planté à une distance minimum de 2 m des limites de votre terrain et vous devez tailler toutes les branches dépassant vos limites.

Les haies quant à elles doivent être plantées à 0.50 m minimum des limites et ne doivent pas dépasser 2 m de hauteur.

Vos voisins sont en droit de vous demander de respecter ces règles simples.


Date de création : 13/05/2015 18:01
Dernière modification : 23/05/2016 17:15
Catégorie : Vie municipale - Informations pratiques